R3.03 Vie de l'entreprise : Environnement éco-socio-technologique de l'entreprise, normalisation, réglementation REP

À l’issue de cette ressource, l’étudiant doit être capable, dans le cadre d’un projet, de :
– Identifier et classifier les parties prenantes (R.E. Freeman) et leur influence sur l’entreprise ;
– Analyser l’environnement de l’entreprise dans toutes ses dimensions, à savoir Politique, Économique, Sociologique,
Technologique, Écologique, Légale ;
– Comparer le caractère éco-conçu d’un produit tout au long de sa vie au regard de la réglementation en vigueur et de
son impact environnemental ;
– Choisir un protocole de fin de vie du produit.

Cette ressource d’introduction a pour objectif de sensibiliser l’étudiant à l’environnement macro-économique de l’entreprise
dans toutes ses dimensions, à appréhender les notions de normalisation et de réglementation, ainsi que la Responsabilité
Élargie du Producteur (REP).
Les thèmes qu’il est recommandé de développer pour atteindre les acquis d’apprentissage visés sont :
– Influence des parties prenantes de l’entreprise ;
– Analyse PESTEL de l’environnement de l’entreprise (opportunités, menaces et impacts liés aux dimensions Politique,
Économique, Sociologique, Technologique, Écologique, Légale) ;
– Normalisation a minima normes ISO 9001 (système de management de la qualité), voire ISO 14001 (système de management environnemental), ISO 26000 (responsabilité sociétale) ;
– Certification, réglementation REACH, directives (par exemple : DEEE, ROHS, BT, RED, Machines, CEM...) ;
– Responsabilité élargie du Producteur ;
– Loi économie circulaire ;
– Démarche d’amélioration continue.
Cette liste thématique doit être considérée comme une boîte à outils dans laquelle chacun sélectionne les notions en fonction
des besoins locaux.
L’intervenant veillera à prendre en compte selon les composantes essentielles associées aux compétences une approche
holistique intégrant les enjeux éthiques, économiques, environnementaux, industriels, humains et réglementaires ainsi que la
démarche qualité.

– Assurer le maintien en condition opérationnelle d’un système
– Implanter un système matériel ou logiciel
– Concevoir la partie GEII d’un système
– Vérifier la partie GEII d’un système